MENTIONS LÉGALES

1.   Éditeur du site

  • Corsica Sole – Village, 20251 Pancheraccia
  • Identifiant : SIREN 509986030 – RCS Bastia Code APE : 7112B
  • Mail : communication@corsicasole.com
  • Responsable de la publication : Paul Antoniotti

2.   Hébergeur

Le site est hébergé chez Ionos. Siège social : 7 place de la Gare BP 70109 Sarreguemines Cedex, immatriculé sous le numéro RCS Sarreguemines B 431 303 775

3.   Conception et réalisation

Webmaster : communication@corsicasole.com

4.   Mise en garde et responsabilité

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5.   Droits de propriété intellectuelle

La structure générale du site, ses contenus, les formes – ci-après ensemble dénommés « les éléments » – relèvent des législations françaises et internationales relatives à tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques, brevets etc…).

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7.   Liens hypertextes

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8.   Lois et compétences des tribunaux

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